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Compte-rendu des réunions mensuelles du conseil municipal.
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de juin 2010
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de juin 2010
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Tous les membres du conseil étaient présents à cette séance du mois de juin. Dans son mot de bienvenue, Madame le maire, a tenu à souligner la nomination de
Dario Jean, comme bénévole de l’année au gala de l’URLS. Elle a profité de l’occasion pour remercier Dario pour son importante implication, dans tous les domaines, dans le village. Elle a ajouté que même si Dario n’avait pas remporté le prix, pour elle il était sans aucun doute LE bénévole de l’année !
Dario Jean, comme bénévole de l’année au gala de l’URLS. Elle a profité de l’occasion pour remercier Dario pour son importante implication, dans tous les domaines, dans le village. Elle a ajouté que même si Dario n’avait pas remporté le prix, pour elle il était sans aucun doute LE bénévole de l’année ! De plus, Madame Gasse a tenu à remercier les membres du conseil municipal, pour lui avoir permis de participer à La Journée de la Haute-Gaspésie à l’Assemblée nationale. Elle mentionne que cette journée s’est déroulée sous le signe de la solidarité entre les élus de notre MRC, elle espère que cette solidarité se poursuivra dans le futur. Elle s’est dite très fière de représenter la population de Marsoui lors de cette belle initiative de notre député.
Dans le suivi du procès-verbal de la dernière réunion, il fut décidé de ne pas mettre en vente le piano du centre récréatif.
Affaires nouvelles :
A) Réserve pour dossier incendie : Il fut résolu de réserver la somme de 14,420$ dans le surplus de la municipalité pour fins de financement de la caserne de pompier.
B) Eau sur terrain privé : Les élus ont pris connaissance d’une demande d’une contribuable concernant l’arrivée d’eau sur son terrain. Il fut décidé de demander plus de détail sur le sujet et d’une visite sur les lieux pour prendre connaissance des dégâts pour évaluer la responsabilité de la municipalité dans ces derniers.
C) Inspection système avertisseur incendie : Il fut résolu de faire inspecter notre système avertisseur d’incendie au centre récréatif, la facture sera de 400$.D) Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro Québec : Il fut résolu d’adhérer au programme de mise en valeur d’Hydro-Québec, afin de recevoir notre quote-part qui se chiffre à 152,679$. Ceci concerne le passage de la ligne de transport d’Hydro sur des terrains municipaux. La municipalité doit présenter une liste de réalisations à faire dans ce programme, ce ne sont pas tous les travaux qui sont admissibles.
E) Assemblée générale AFOGIM : Le conseiller Réjean Leclerc assistera à l’assemblée générale du vendredi 11 juin, à Pabos Mills, de l’agence régionale de mise en valeur des forêts privées de la Gaspésie-îles-de-la-Madeleine.
F) Demande de bâtisse : Un contribuable demandait si une bâtisse, servant d’entrepôt à la municipalité était à vendre, les élus ont résolu de conserver cette bâtisse qui est utile à la municipalité.
G) Formation directrice générale : Il fut résolu d’autoriser notre directrice générale à assister à un atelier de perfectionnement sur la gestion et l’octroi des contrats municipaux : les suites du projet de loi 76.
H) Colloque de l’ADMQ : Il fut résolu d’autoriser la directrice générale à assister au colloque de zone 2010, qui aura lieu les 25-26 et 27 août prochain aux Îles de la Madeleine.
I) Entente de service : La municipalité de Mont-Louis a fait parvenir une résolution à notre municipalité, nous informant qu’elle n’interviendra pas sur notre territoire lors d’un incendie, à moins de conclure une entente d’entraide ou par la voix des maires.
J) Demande d’emploi : Les élus ont pris connaissance d’un curriculum vitae provenant d’une personne désirant occuper un emploi à la municipalité. Ils ont pris bonne note de la demande.
K) Budget honoraires BPR : Il fut résolu de payer les honoraires professionnels à la firme BPR pour la somme de 10,850$, ceci concernant la mise à niveau des ouvrages d’assainissement des eaux usées, et est payé par le biais du programme de remboursement sur la taxe d’accise sur l’essence.
L) Projet éolien communautaire : Les élus ont résolu de donner leur appui au projet de parc éolien communautaire situé sur notre territoire, ce projet est présenté par la régie inter municipal de l’énergie et Énergie Northland Power Québec.
M) Plan de développement : Il fut résolu de contribuer pour la somme de 1000$ au plan de développement de notre MRC, cette contribution permettra de doter notre municipalité d’un plan de développement, clé en main.
N) Rapport financier : Le dépôt du rapport financier de l’année 2009 a eu lieu lors de cette assemblée. Les élus ont résolu d’adopter le rapport tel que présenté. La gestion rigoureuse des fonds publics a fait en sorte qu’un surplus de 68,806$ apparaît à la fin de l’exercice financier de 2009. Il est a mentionné qu’une partie de cette somme est réservée pour le nouveau service incendie. Ce surplus s’explique aussi par la vente d’un terrain qui a rapporté 15,000$ ainsi que d’un remboursement de 7,000$ de la TVQ, sommes qui n’étaient pas prévues au budget.
O) Asphalte froid : Il fut résolu de faire l’achat d’asphalte froid afin de compléter la réparation des nids de poules dans les rues de la municipalité.
P) Programme TECQ : les élus ont résolu de nommer la firme Raymond Chabot Grant Thorton comme vérificateur pour la reddition des comptes dans le cadre du programme TECQ (taxe sur l’essence et contribution du Québec)
Q) Procédure non paiement : La directrice générale fut nommée responsable pour la procédure de non-paiement de taxes. Cette dernière représentera la municipalité lors de la vente d’immeubles pour taxes non payées.
R) Protocole d’entente : Il fut résolu de signer un protocole d’entente avec le comité de développement concernant le transfert de la gestion de l’Édifice Couturier et du camping municipal par la municipalité au comité de développement. Cette entente sera renouvelable chaque année et a pour but de faire en sorte que ces infrastructures deviennent autonomes financièrement d’ici quelques années.
S) Vérification mécanique camion Ford : Il fut résolu de faire faire une inspection mécanique sur le camion Ford acheté par la municipalité en 1990.
T) Prix de vente : Les élus ont résolu de fixer à 2,60 la tonne, le prix de vente pour la terre qui se trouve dans son <pic de sable>.
Dossier des conseillers :
Le conseiller Dario Jean a demandé que la municipalité contacte encore une fois Hydro Québec pour les nombreuses pannes qui surviennent trop souvent au village ; ce qui sera fait sous peu. Il a mentionné également qu’il attendait des nouvelles pour les projets Volet II et FADT qui permettront d’engager quelques personnes encore cette année et de réaliser des travaux dans la municipalité.
Le conseiller Leclerc a, quant à lui, mentionné que des fossés dans le chemin du Lac Couturier auraient besoin de réparation, l’inspecteur ira vérifier l’ampleur des travaux sur place. Il a souligné également que les pompiers,qui ont à œuvrer lors d’un incendie ou autre sinistre, devraient avoir une vignette pour identifier leur propre véhicule, ceci leur donnant le droit de stationner plus près de l’endroit où ils doivent travailler.
Le conseiller Renaud Pelletier s’est informé si la municipalité avait reçu les panneaux d’interdiction de circuler qui doivent être posés à la plage…la réponse fut positive et ces panneaux seront installés sous peu.
Quelques 4 personnes étaient présentes à cette réunion et aucune question n’est venue du public.
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